Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLIP'ART
Caisse Fédérale du Crédit Mutuel Océan Société anonyme coopérative de crédit à capital variable

Numéro de dépôt :
1719277
Date de dépôt :
20/12/1988
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
20/12/2008

Présentation de la marque CLIP'ART

Déposée le 20 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Caisse Fédérale du Crédit Mutuel Océan coopérative de crédit à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CLIP'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Caisse Fédérale du Crédit Mutuel Océan coopérative de crédit à capital variable domicilié(e) 34, rue Léandre Merlet, 85000 LA ROCHE-SUR-YON (dossier no 2121183) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) (dossier no 2121183) - France.

La marque CLIP'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIP'ART est expirée depuis le 20 décembre 2008.

Caisse Fédérale du Crédit Mutuel Océan coopérative de crédit à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : MUTCHEQUE , L'ECRIPEINCHANTEUR , PRET ESSOR


Caisse Fédérale du Crédit Mutuel Océan Société anonyme coopérative de crédit à capital variable - 34, rue Léandre Merlet, 85000 LA ROCHE-SUR-YON (dossier no 2121183) - France


IDEAMARQUES - (dossier no 2121183) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 1998 n°2121183 - Publication au BOPI 1998-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Divertissement, promotion et organisation de festivals nationaux du FILM video d'auteurs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.